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Marques déposées par la société TOSOH CORPORATION société régie selon les lois du Japon
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SUSTEEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUSTEEL
TOSOH CORPORATION société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1370074
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque SUSTEEL

Déposée le 10 septembre 1986 par la société TOSOH CORPORATION société régie selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSTEEL »

Le déposant est la société TOSOH CORPORATION société régie selon les lois du Japon domicilié(e) 4560 Kasei-cho, Shinnayo-shi YAMAGUCHI,JAPON (dossier no 2322882) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2322882) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUSTEEL est expirée depuis le 10 septembre 2016.

TOSOH CORPORATION société régie selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : TOSOH , AIA-PACK SLA , TSK-GEL


TOSOH CORPORATION société régie selon les lois du Japon - 4560 Kasei-cho, Shinnayo-shi YAMAGUCHI,JAPON (dossier no 2322882) - Japon


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2322882) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2074678 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 12 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444124 - Publication au BOPI 2006-09-12

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322882 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 12 mars 2012 - Changement d'adresse n°571668 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier matières plastiques thermoplastiques, sulfure de polyphenylène et composés de sulfure de polyphenylène.